Les avantages en nature : Focus

digitalisation de la paie

23 Juil Les avantages en nature : Focus

Les avantages en nature, vous connaissez ? Qu’il s’agisse d’avantages liés à la nourriture, au logement, en nature véhicule, ou encore issus des nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC), un grand nombre de salariés à la chance d’en bénéficier. Parfois, ils sont gratuits, sinon ils entraînent une contrepartie pour le bénéficiaire. Tout de suite, vous vous dites que vous entreprise, vous offrez une partie des tickets restaurants de vos salariés. Sachez donc que les tickets restaurants ne sont pas considérés comme des avantages en nature. Et tant mieux pour eux, car ils seraient surement soumis au régime fiscal au même titre que le salaire.

L’avantage en nature peut être prévu dans une convention ou un accord collectif de travail, dans le contrat de travail du salarié concerné, par un usage, ou par un engagement unilatéral de l’employeur.

Bien sûr, l’avantage en nature doit être connu, ainsi, il figure sur le bulletin de paie, au niveau du salaire brut et est soumis à cotisations. Il doit être connu à sa valeur réelle. De la même manière, si vous distribuez d’avantages en nature, le salarié doit les déclarer.

Il est important de ne pas confondre la prise en charge par l’employeur d’un repas dans le cadre d’un déplacement professionnel. Comme son nom l’indique, le déplacement reste professionnel et ne peut donc pas être considéré comme un avantage en nature. Au même titre qu’une restaurant collectif sur le lieu de travail, bien que le salarié ne paie qu’une partie de la valeur réelle de son repas, et qu’il y a un reste à charge pour l’employeur.

Voiture ou logement de fonction, frais de repas, matériel informatique, taux préférentiels, frais de transport, abonnement téléphonique ou internet, chèques emplois services, retraite complémentaire… Autant d’exemples d’avantages en nature. Alors, si vous trouvez intéressant de faire bénéficier vos salariés d’avantages sociaux, contactez OPALINK pour tout renseignement.